Documents Officiels

Récapitulatif des documents officiels présents sur le site internet.

Statuts et Règlements

Statuts votés mars 2009
Règlement financier voté en mars 2009
Règlement intérieur voté en mars 2009
Règlement médical 2009 
Règlement disciplinaire identique à 2008 
Règlement disciplinaire antidopage identique à 2008
Règlement de l'Association française de classe kite (AFCK) voté en 2009
Organigramme FFVL 2010

Les dossiers annuels et règlements compétitions

• Dossier "Tracté" 2010
• Règlement compétition de distance Parapente (2009)
• Règlement compétition parapente (2010)
• Règlement compétition freestyle Kitesurf (2009)
• Règlement compétition longue distance Kitesurf (2010)
• Règlement compétition Cerf-Volant format nouveau pratiquant (2010)

Espace aérien

• Sommaire RDA
• RDA complet (Règles de L'Air)
• RDA et SCA (Services de la Circulation Aérienne)
• Listing des textes associés aux Règles de l'air
• Arrêté CCRAGALS (textes complets du Journal Officiel)
• Transformation secteurs dérogatoires
• Survol des agglomérations et rassemblements de personnes (arreté du 10.10.1957)

Aviation sportive

• Mission sur l'aviation sportive et de loisir et les 38 propositions qui en découlent pour une meilleure prise en compte analysées par la DGAC

Cadre de pratique des planches aérotractées

• Mission sur la Navigation de plaisance - Loisirs Nautiques en mer (avril 2008)
• Annexes de l’arrêté du 11 mars 2008 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Environnement

• Charte environnementale de la FFVL
• Convention avec la Ligue pour la  Protection des Oiseaux (LPO)
• Charte du sport pour le développement durable - 2008
• Charte de bonne pratique dans la Réserve Naturelle Nationale de Baie de Somme - 2009

Statistiques

• les chiffres clés du sport (source Ministère des Sports)