Statuts et Règlement Intérieur - V9

Soumis par b.marchese le lun, 02/03/2009 - 10:33
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Pieces jointes :
05-2009_Projet_Statuts_V9.pdf149.06 Ko
06-2009_Projet_Reglement_interieur_V9.pdf166.79 Ko
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Commentaires

AG 28/03

Par FREMIOT SERGE, le dim, 29/03/2009 - 21:38.
FREMIOT heureux du bon déroulement de l'AG néanmoins on aurait pu rappeler avant le vote le nombre de candidats à élire au comité de direction et éviter les bulletins nuls, surtout que ce n'était pas évident statuts et R I adoptés le matin et applicables de suite art 232 22 mb élus par l'AG art 233 3 collèges 5 pour les OBL, 1 pour ORG, (donc 16 pour les assoc??) Règl int art332 4 représentants maxi pour les OBL ( 4 ou 5 ??)