Vade-mecum à l'usage du président de club, un aide mémoire qui tente de regrouper tout ce que doit savoir un club pour fonctionner efficacement.
Tous les CERFA utiles :
Demande de subventions
Communication
* Le guide pratique de l'association, diffusé par le Ministère des Sports
* le magazine du réseau sportif : www.acteursdusport.org
Les obligations des clubs
Le fonctionnement d’un club sportif est soumis à des règles législatives et réglementaires très strictes qui sont prévues au Code du sport : obligation de déclaration.
Emploi
* Service Civique
Créé par la loi du 10 mars 2010, le service civique vient offrir aux jeunes et aux associations, fondations, ONG… une occasion de rencontre et de collaboration par la création de projets communs à travers la mise en place d’actions d’intérêt général. Vous trouverez ici un document d’information. Le CNOSF reste votre interlocuteur privilégié sur ce sujet , adresse mail : VieAssociative@cnosf.org
* Convention collective nationale du sport : CCNS : www.cosmos.asso.fr
* Grâce au compte d’engagement citoyen, le bénévolat et le volontariat sont reconnus dans le parcours professionnel.
Autres informations sur le CEC
Comptabilité -Fiscalité - Activités lucratives
*guide Urssaf pour les associations : www.urssaf.fr
* régime fiscal des associations : www.impots.gouv.fr
*dispositions fiscales diverses concernant les organismes à but non lucratif, et principaux extraits de l'instruction du 18/12/2006
* instruction fiscale du 23 février 2001 concernant les bénévoles
* instruction fiscale du 23 février 2001 : réduction d'impôt au titre des dons aux oeuvres
* Présentation du budget réalisé
* Présentation du budget prévisionnel
* Plan comptable des associations loi de 1901
* Bénévolat valorisation comptable 2011
* Note FFVL sur les pratiques lucratives des associations
Administration
Ordre du jour type d'assemblée générale
Organisation de manifestations
* sportives sur la voie publique : www.legifrance.gouv.fr
* éco-sportives : www.ademe.fr
* multisports de nature: www.sportsdenature.gouv.fr
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
 Ordre_du_jour_type de l'assemblée générale d'une association | 24.5 Ko |
