Les documents médicaux liés à la licence


Pour la licence 2023, simplification et allègements (validés par le vote du Comité Directeur du 15/10/2022) : Nouvelles règles et nouveau tableau de synthèse

Documents médicaux au 1er janvier 2023

Recommandations et contre-indications médicales au vol libre

Questionnaire de santé volant

Questionnaire de santé non-volant

Questionnaire de santé des mineurs

Modèle de certificat médical d'absence de contre-indication au vol libre


Les conditions d’aptitudes et les contre-indications :

Voir la liste : Recommandations et contre-indications médicales

En cas de contre-indication médicale diverse n'entrant pas dans le champ des personnes handicapées, en cas de contre-indication notamment temporaire, même partielle, donnant lieu à des interrogations du licencié ou un avis négatif du médecin, celui-ci ou le licencié peut demander une dérogation en contactant les médecins fédéraux nationaux medecinfederalparapente[at]ffvl.fr ou medecinfederaldelta[at]ffvl.fr ou medecinfederalkite[at]ffvl.fr en expliquant le cas.
Après instruction du dossier et éventuellement examen clinique, il sera délivré un certificat dérogatoire.
En cas d'avis négatif à nouveau, le candidat pourra saisir la commission de recours composée du médecin fédéral instructeur du dossier de dérogation, d'un autre médecin fédéral nommé par le médecin fédéral national et d'un médecin choisi par le candidat (et rémunéré par le candidat). En cas d'absence de consensus à la majorité, l'avis négatif sera entériné.

Compétition

Pour que la carte compétiteur soit validée par le secrétariat, le compétiteur doit :

pour les disciplines aériennes delta, parapente et speed-riding :

  • produire un certificat médical de moins d’un an à la date de souscription de la licence pour la pratique de la discipline concernée et valide pour la saison en cours ;
  • être titulaire du brevet confirmé pour les disciplines de delta, parapente et speed-riding ;

pour les disciplines non volantes :

Kite : pas de nécessité de produire un certificat médical mais lecture des contre-indications et recommandations médicales.

CV et Boomerang : pas de nécessité de produire un certificat médical.

Pour les mineurs : Autorisation parentale et questionnaire spécifique

Pour les adhérents ayant souscrit en ligne leur licence, la carte compétiteur est validée par le secrétariat après vérification de ces éléments. Les adhérents peuvent archiver leur certificat médical et le questionnaire de santé sous l’onglet « document » de leur fiche licencié dans l’intranet fédéral.


Les surclassements

Pour la partie sportive, il faut se reporter au règlement compétition de la discipline concernée.

Pour la partie médicale des surclassements en compétition il s’agit de télécharger, remplir et appliquer les recommandations des documents spécifiques : Fiche d'examen de surclassement

Prévoir les délais nécessaires pour la constitution du dossier avant le début de la saison.

Tout surclassement est applicable à l'ensemble des disciplines (pour le kite par exemple, free style, longue distance, speed). 


Les personnes handicapées 

Vous pouvez télécharger les documents habituels et la fiche « Profil Handicap » qu'il faut faire remplir par votre enseignant avant même de consulter votre médecin : Fiche profil handicap

Les documents d’aide concernant le certificat médical :

Mode d'emploi des documents médicaux et dérogations

Certificat médical d'absence de contre-indication type (CACI)

ATTENTION ! TOUTE ABSENCE OU FAUX CERTIFICAT MÉDICAL EXPOSE LE LICENCIÉ ACCIDENTÉ LORS D'UNE ACTION DE PRATIQUE À UNE ABSENCE DE MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE EN RESPONSABILITÉ CIVILE OU EN INDIVIDUELLE ACCIDENT CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR FÉDÉRAL ET AU RÈGLEMENT MÉDICAL.  

Autres infos et liens :

Règlement médical fédéral
NB. le règlement médical fédéral doit être modifié pour intégrer les nouvelles dispositions relatives au certificat médical d'absence de contre-indication (CACI).


Anti dopage

Règlement disciplinaire anti-dopage

Autorisation parentale pour le contrôle antidopage d'un mineur