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  1. Fédération
  2. Statuts et règlements

Statuts et règlements

Mise à jour le 18-05-2020 - 15:25

Retrouvez les statuts et règlements qui régissent la fédération. Ci-dessous, les textes en vigueur.

Pour obtenir des fichiers sous format modifiable, vous pouvez contacter le secrétariat. Contact.

Pour connaitre les statuts des structures affiliées, cliquez ci-dessous.

- associations

- structures territoriales

Fichier attachéTaille
Icône PDF FFVL - Statuts - validés le 29 mars 2020216.83 Ko
Icône PDF FFVL - Règlement intérieur - validé le 29 mars 2020258.43 Ko
Icône PDF FFVL - Règlement médical fédéral - validé le 9 juin 2015727.71 Ko
Icône PDF FFVL - règlement intérieur des comités nationaux - validé le 16 oct 2016+art2.3245.05 Ko
Icône PDF FFVL - règlement intérieur de l'assemblée des présidents de ligue (APL) - validé le 10 décembre 2016122.22 Ko
Icône PDF FFVL - Règlement financier - validé le 29 mars 202089.95 Ko
Icône PDF FFVL - Règlement disciplinaire dopage - validé le 25 mars 2018132.82 Ko
Icône PDF FFVL - Règlement disciplinaire - validé le 20 octobre 2018111.21 Ko
Icône PDF FFVL - Charte Ethique - validée par le CD du 16 juin 2018175.46 Ko
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